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Liste numérique des conventions collectives

Liste par ordre alphabétique

1020 :Pack affichage obligatoire Intégral
1070 :Pack Mise en conformité intégral
1600 :Abonnement compte expert
1601 :Compte Mise à jour
1602 :Mise à jour papier
1605 :Pack MEC Internet : Compte maj(convention collective) + Affichage obligatoire
1606 :Pack MEC : Classeur convention collective + mise à jour par e-mail + Affichage obligatoire
3001 :Industrie du pétrole
3002 :Bâtiment. Employés, techniciens et agents de maîtrise
3003 :Hôtels et Restaurants (chaînes) et industrie hôtelière
3004 :Négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers
3005 :Travaux publics - Tome III : ETAM)
3005Acc...  :Accords nationaux - Entreprises de travaux publics (2ème édition)
3005C :Conventions collectives nationales et accords nationaux des entreprises de travaux publics Tome IV: cadres et appointements des cadres (3e édition)
3005Tom...  :Accords nationaux - Entreprises de travaux publics (3ème édition)
3005Tom...  :Travaux publics. Tome II : Ouvriers
3005Tom...  :Travaux publics - Tome III : ETAM)
3005Tom...  :Travaux Publics Tome IV : Cadres
3007 :Maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés
3008 :Détaillants en chaussure
3010 :Fleuristes - Ventes et services des animaux familiers
3011 :Production des papiers, cartons et celluloses (Ingénieurs et cadres)
3013 :Coopératives de consommation (gérants non salariés)
3014 :Organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs
3015 :Cordonnerie
3018 :Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseil
3019 :Articles de papeterie et de bureau (Ouvriers, employés, agents de maîtrise, cadres)
3020 :Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes
3021 :Voir 3305 - COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE
3022 :Voies ferrées d'intérêt local
3023 :Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique
3025 :Ingénieurs et cadres de la métallurgie
3026 :SUCRERIES, SUCRERIES-DISTILLERIES ET RAFFINERIES DE SUCRE
3027 :Personnel de la reprographie
3029 :Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France
3030 :Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées
3031 :Personnel des services interentreprises de médecine du travail
3032 :Bâtiment Région parisienne
3033 :Négoce en fournitures dentaires
3034 :Services de l'automobile
3035 :Céramique d'Art
3037 :Personnel des huissiers de justice
3038 :Laboratoires cinématographiques et sous-titrage
3040 :Convention collective nationale des industries françaises de la céramique, table et ornementation (2e édition)
3041 :Travail mécanique du bois, scieries, négoce et importation des bois
3042 :Equipements thermiques
3044 :Commerce de gros
3045 :Commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure
3046 :Caoutchouc
3047 :Commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison
3048 :Production cinématographique
3049 :Commerce des articles de sports et équipements de loisirs
3050 :Miroiterie
3050ver...  :Convention collective nationale de l'union des chambres syndicales des métiers du verre
3051 :Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent
3052 :Pharmacie d'officine
3053 :Entreprises de commerce de gros jouets, bimbeloterie, bazars
3054 :Distribution et commerce de gros de papiers-cartons (Ingénieurs et cadres)
3055 :Sociétés d'autoroutes
3056 :Négoce de l'ameublement
3058 :Industrie des cuirs et peaux
3059 :Sociétés financières
3060 :Meunerie
3061 :Agences de voyages et de tourisme (Personnels des agences de voyages et de tourisme. Guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme
3062 :Entreprises d'architecture
3063 :Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire
3064 :Industries de la fabrication de la chaux
3065 :Maisons à succursales de vente au détail d'habillement
3066 :Plasturgie
3067 :Fourrure
3068 :Transformation des papiers-cartons et de la pellicule cellulosique
3072 :Personnel des coopératives de consommation
3073 :Entreprises de la publicité et assimilées
3074 :Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie
3075 :Voyageurs, représentants, placiers
3076 :Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager
3078 :Cabinets d'avocats
3079 :Industries de fabrication mécanique du verre
3081 :Industries de carrières et de matériaux
3082 :Grands magasins et magasins populaires
3084 :Optique-Lunetterie de détail
3085 :Transports routiers et activités auxiliaires du transport
3086 :Industries des tuiles et briques
3090 :Immobilier
3091 :QUINCAILLERIE
3092 :Industries alimentaires diverses
3094 :Guides-interprètes (Région parisienne)
3097 :Exploitation cinématographique
3098 :Industries de l'habillement
3099 :Réseaux de transports publics urbains de voyageurs
3100 :Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)
3101 :Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers
3102 :Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie
3103 :Edition
3104 :Industrie pharmaceutique
3106 :Industrie textile
3106Tom...  :Industrie textile. Dispositions générales
3106Tom...  :Industrie textile. Classifications OETAM
3106Tom...  :Textiles artificiels et produits assimilés
3107 :Bâtiment et travaux publics
3108 :Industries chimiques
3109 :Métallurgie (Accords nationaux)
3110 :Entreprises de courtage, d'assurances et/ou de réassurances
3111 :Industries de la transformation des volailles
3113 :Industrie des panneaux à base de bois
3114 :Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers
3115 :Personnels des agences générales d'assurances
3116 :Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
3117 :Boulangerie-pâtisserie (Entreprises artisanales)
3117Sei...  :Convention collective départementale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie de Seine-Maritime
3120 :Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure
3121 :Distributeurs conseils hors domicile
3122 :Téléphériques et engins de remontées mécaniques
3123 :Parfumerie de détail et esthétique
3124 :Industrie laitière
3125 :Industries charcutières
3126 :Industries métallurgiques OETAM (Région parisienne)
3126Aub...  :Convention collective nationale des industries et métiers de la metallurgie de l'Aube
3126Bas...  :Convention collective départementale Industrie des métaux du Bas-Rhin
3126Bou...  :Convention collective Industries métallurgiques des Bouches du Rhône
3126Cha...  :Convention collective Métallurgie Charente
3126Côt...  :Convention collective ndustrie métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de la Côte d'Or
3126Côt...  :Convention collective Métallurgie des Côtes-d'Armor
3126Deu...  :Convention collective Métallurgie des Deux-Sèvres
3126Dro...  :Convention collective Industries métallurgiques de la Drome et de l'Ardèche Texte du 24 novembre 1994
3126Fin...  :Accord de révision du 26 novembre 1993 à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère
3126Hau...  :Convention collective Métallurgie des Hautes-Pyrénées
3126Ind...  :Convention collective Métallurgie Indre et Loire
3126Jur...  :Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques similaires et connexes du Jura Texte du 5 avril 1994
3126Lan...  :Convention collective Industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes du 19 février 1991
3126lan...  :Convention collective Métallurgie de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
3126Loi...  :Convention collective départementale Industries métallurgiques du Loiret
3126Lot...  :Convention collective départementale Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de Lot et Garonne
3126Mai...  :Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques connexes et similaires du Maine et Loire
3126May...  :Convention collective dépatementale des industries metallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Mayenne
3126ois...  :Convention collective des industries métallurgiques de la vallée de l'Oise
3126Pas...  :Convention collective Métallurgie du Pas de Calais du 25 septembre 1987
3126Puy...  :Convention collective Métallurgie Clermont-Ferrand et Puy de Dôme
3126sid...  :Convention collective nationale de la sidérurgie
3126Som...  :Convention collective régionale Métallurgie de la Somme Texte du 22 Juin 1990
3126val...  :Convention collective Industries métallurgiques du valenciennois et du cambrésis
3126var :Convention collective Industries métallurgiques et connexes du Var
3126vos...  :Convention collective Industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des vosges
3126Yon...  :Convention collective Métallurgie de l'Yonne
3127 :Industries de produits alimentaires élaborés
3128 :Industries agricoles et alimentaires
3130 :Industrie des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes
3131 :Distributeurs-loueurs et réparateurs de matériels (agricoles, travaux publics, bâtiments, manutention, motoculture de plaisance, jardins et espaces verts)
3132 :Est devenue la 3307
3133 :Charcuterie de détail
3134 :Notariat
3135 :Industries de cartonnage
3136 :Journalistes
3137 :Industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes
3138 :Imprimeries de labeur et industries graphiques
3139 :Ganterie de peau
3140 :Presse quotidienne régionale et départementale
3141 :Presse quotidienne, régionale et départementale-Cadres
3141A :PRESSE QUOTIDIENNE RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE (CADRES) (3e édition)
3141B :PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE tome 2, Encadrement
3142 :Agences de presse
3143 :PRESSE HEBDOMADAIRE REGIONALE (CADRES ET EMPLOYÉS) PRESSE HEBDOMADAIRE PARISIENNE (EMPLOYÉS) PRESSE PERIODIQUE ET/OU HEBDOMADAIRE (EMPLOYÉS)
3144 :Gardiens, concierges et employés d'immeubles
3145 :Entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales
3147 :Commerce des machines à coudre
3148 :Commerce de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes
3149 :Remplacé par la 3078
3150 :Professions de la photographie
3151 :Tourisme social et familial
3152 :Horlogerie
3153 :Navigation intérieure (Personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises)
3154 :Négoce des matériaux de construction (ouvriers, ETAM et cadres)
3155 :Fabrication de l'ameublement
3156 :Activités du déchet
3157 :Industrie de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir
3158 :Distribution des papiers et cartons commerce de gros (OETAM)
3159 :Coiffure et professions connexes
3160 :QUINCAILLERIE
3160Pic...  :Convention collective Quincaillerie Région Picardie-Ardenne
3161 :Banque
3163 :Industrie de la chaussure
3165 :Entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes
3167 :Casinos
3168 :Personnel des cabinets médicaux
3169 :Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs-vérificateurs
3170 :Manutention ferroviaire et travaux connexes
3171 :Instruments à écrire et industries connexes
3172 :Industrie du vitrail
3173 :Entreprises de propreté
3174 :Industrie cinématographique - Distribution de films - Employès et ouvriers - Cadres et agents de maîtrise
3175 :Organismes de tourisme
3176 :Industries du Camping
3177 :Transport aérien (Personnel au sol)
3178 :Exploitations frigorifiques
3179 :Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes
3180 :Salariés du particulier employeur
3181 :Edition de musique
3183 :Ports de plaisance
3184 :Oeufs et industries en produits d'oeufs
3185 :Couture parisienne
3187 :Navigation de plaisance
3188 :Entreprises de crédit immobilier
3190 :Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM
3191 :Personnel des sociétés coopératives d'HLM
3192 :Voir la 3307
3193 :Bâtiment (Ouviers) Entreprises occupant jusqu'à 10 salariés
3193Bas...  :Convention collective régionale Ouvriers du bâtiment de la région Basse-Normandie Texte du 9 février 1994
3193Pro...  :Convention collective régionale Ouvriers du bâtiment de la région Provence - Alpes-Côte-d'Azur Texte du 20 décembre 1993
3196 :Entreprises de prévention et de sécurité
3197 :voir la 3307
3198 :Etablissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif
3205 :Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres topographes, photogrammètres, experts fonciers
3208 :Convention collective nationale du routage et de l'expédition
3209 :Enseignement technique hors contrat. - Personnels enseignants - Chefs de travaux
3212 :Entreprises de travail temporaire
3215 :Pâtisserie
3216 :Personnel sédentaire des entreprises de navigation libres
3217 :Organismes d'aide ou de maintien à domicile
3218 :Centres sociaux et socioculturels
3219 :Conventions collectives nationales des sociétés de doublage et de postsynchronisation des oeuvres audiovisuelles (2e édition)
3220 :Centres de gestion agréés
3220hab...  :Convention collective nationale des centres de gestion agréés et habilités
3221 :Personnels PACT et ARIM (Centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière)
3222 :Personnel des études et organismes professionnels des commissaires-priseurs
3224 :Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (Détaillants et détaillants-fabricants)
3225 :Personnel des entreprises de restauration de collectivité
3226 :Entreprises artistiques et culturelles
3227 :Restauration ferroviaire
3228 :Industries et commerces de la récupération
3229 :Enseignement privé
3229cat...  :Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France
3230 :Convention collective nationale du transport aérien (Personnel navigant commercial )
3231 :Hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles de luxe (Région parisienne)
3232 :Bricolage
3233 :Expédition et exportation de fruits et légumes
3234 :Manutention et nettoyage sur les aéroports (Région parisienne)
3235 :Enseignement privé à distance
3236 :Commerce du flaconnage
3238 :Industries céramiques de France
3239 :Peintres en lettres, graphistes-décorateurs en signalisation, enseignes et publicité peinte
3240 :Horlogerie-bijouterie (commerce de détail)
3241 :Commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
3242 :Production des papiers-cartons et celluloses (OEDTAM)
3243 :Poissonnerie
3244 :Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
3245 :Restauration rapide
3246 :Animation
3247 :Activités de production des eaux embouteillées, de boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière
3248 :Promotion - construction
3249 :Organismes de formation
3250 :Transformation des papiers et cartons et indistries connexes (OEDTAM)
3251 :Commerces de détail non alimentaires
3252 :Commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie
3253 :Boyauderie
3254 :Prothésistes dentaires et personnels de laboratoires de prothèses dentaires
3255 :Cabinets dentaires
3256 :Mareyeurs-Expéditeurs
3257 :Bourse
3258 :Bâtiment (ouvriers). Entreprises occupant plus de 10 salariés
3259 :Travail aérien
3260 :Entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation 3D
3261 :Entreprises de logistique de publicité directe
3262 :Répartition pharmaceutique
3263 :Importation charbonnière (Cadres-Employés, techniciens et agents de maîtrise - Ouviers)
32632 :Importation Charbonnieère martime et usines d'agglomération de houillesdu littoral
3263A :Importation Charbonnière (Employés, technicien et agents de maîtrise, cadre) (1er édition).
3263B :Convention collective nationale Importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral (1re édition)
3264 :Rouissage-teillage de lin
3265 :Sociétés d'assurances
3266 :Maisons d'étudiants
3267 :Inspection d'assurance
3268 :Théâtres privés
3269 :Pompes funèbres
3270 :Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour desserts
3271 :Hôtellerie de plein air
3272 :Jardineries et graineteries
3273 :Manutention portuaire
3274 :Voir 3307 -TABLISSEMENTS ET SERVICES PRIVES, SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX CRRR (2ème édition).
3275 :Espaces de loisirs, d'attractions et culturels
3276 :Institutions de retraites complémentaires
3277 :Entrepreneurs de spectacles et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes, de variétés et musiciens en tournées
3277mus...  :Convention collective nationale chanson, variétés, jazz, musiques actuelles
3277rap...  :Convention collective nationale régissant les rapports entre les entrepreneurs de spectacles, et les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, marionnettistes de variétés et musiciens
3277Rhô...  :Convention collective régionale des organismes associatifs d'enseignement de formation musicale et chorégraphique " Rhône-Alpes " du 2 juillet 1998
3278 :Artistes-interprètes engagés pour des émissions de télévision
3279 :Sociétés d'assistance
3280 :Industrie de la fabrication des ciments
3281 :Fabrication du verre à la main, semi automatique et mixte
3282 :Cabinets et cliniques vétérinaires
3283 :Golf
3284 :voir 3307 ETABLISSEMENTS DE SUITE ET DE READAPTATION PRIVES (SNESERP) Personnels médiacaux et non médicaux (1er édition).
3285 :Radiodiffusion
3286 :Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques
3287 :Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés
3288 :Personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères
3289 :Presse d'information spécialisée - Employés
3290 :Presse d'information spécialisée - Cadres, techniciens et agents de maîtrise
3291 :Presse hebdomadaire régionale
3292 :Hôtels, cafés, restaurants
3293 :Navigation intérieure (Personnel des entreprises de transport de passagers)
3294 :Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé
3295 :Cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles
3296 :Audio-vidéo informatique
3297 :Cafétérias et assimilés (chaînes)
3298 :Thermalisme
3300 :Mutualité
3301 :Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
3302 :Entreprises des services d'eau et d'assainissement
3303 :Télécommunications
3304 :MISSIONS LOCALES ET PAIO
3305 :Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
3306 :Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air
3307 :Hospitalisation privée
3308 :Universités et instituts catholiques de France
3309 :Assainissement et maintenance industrielle
3310 :Métiers du verre
3311 :Commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison
3314 :Production de films d'animation
3316 :Distribution directe
3317 :Assistants maternels du particulier employeur
3318 :Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins
3319 :Chaînes thématiques
3320 :Enseignement privé. Personnels administratifs. Personnels d'éducation. Documentalistes
3321 :Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)
3322 :Cadres du bâtiment
3323 :Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est
3324 :Manutention portuaire du port de Fort-de-France
3325 :Industries métallurgiques et assimilées de la Vendée
3326 :Coopération maritime
3327 :Personnels des structures associatives cynégénique
3328 :Sport
3329 :Propriétaires exploitants de chapiteaux
3330 :Organisations professionnelles de l'habitat social
3331 :Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
3332 :Vétérinaires. Praticiens salariés
3333 :Entreprises de vente à distance
3334 :Industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher
3335 :Ouvriers des travaux publics de la Savoie
3336 :Sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers
3338 :Installateurs en remontées mécaniques
3339 :Praticiens - conseils du régime général de sécurité sociale
3340 :Textiles artificiels et synthètiques et produits assimilés
3341 :Métallurgie Pyrénées-Atlantiques Seignanx
3342 :Crédit maritime mutuel
3343 :Bâtiment (Pays de la Loire) Ouvriers
3344 :Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et des Alpes-de-Haute-Provence
3345 :Enseignement, écoles supérieures, ingénieurs et cadres (FESIC)
3346 :Production audiovisuelle
3347 :Guides et accompagnateurs en milieu amazonien
3349 :Bâtiment (Drôme et Ardèche) - Ouvriers
3350 :Portage de presse
3601 :Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers
3602 :Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées
3603 :Personnel des centres équestres
3604 :Caves coopératives vinicoles et leurs unions
3605 :Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au trot
3606 :Entreprises d'accouvage et de sélection
3607 :Conserveries coopératives et SICA
3608 :Coopératives agricoles laitières
3609 :Personnel des élevages aquacoles
3610 :Personnel d'encadrement des entreprises paysagistes
3611 :Personnel des organismes de contrôle laitier
3612 :Coopératives et SICA bétail et viande
3613 :Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public
3614 :Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre
3615 :Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
3616 :Coopératives agricoles de céréales, de meuneries, d'approvisionnement, d'alimention du bétail et d'oléagineux
3617 :Entreprises du paysage (Salariés non cadres)
4070 :Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe - Quatrième partie de la session ordinaire de 2006
4650 :Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Réunion
51 :Convention collective 51 : voir convention 3198
6597mar...  :Convention collective nationale Commissionnaires en douane et agents auxiliaires de Martinique
6598guy...  :Convention collective régionale des activités minières de Guyane
6599can...  :Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer
999 :Code du travail Ed. Dalloz
centres...  :Convention collective nationale des centres de gestion agréés et habilités
Convent...  :Convention collective nationale de la sidérurgie
n.30 :Immobilier : administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers
univers...  :Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France

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